J'aime l'art de l'ironie, ça peut-être un très bon moyen de faire passer un message de manière non explicite.
D'où ce titre, en effet, je reviens tout juste de l'Institut National de la Propriété Intelectuelle (INPI) pour le dépôt d'une marque.
Voici mon parcours du combattant :
Etape 1 - La recherche d'antériorité :
La salle de documentation sera votre lieu préféré à l'INPI, vous l'appécierez tellement que vous allez y passer de longues heures. Des ordinateurs, des tables, des livres contenant tous les modèles de dessins déposés, des conseillers en Propriété Intellectuelle, voici de quoi est constitué le lieu n°1 de vos recherches.
Assis devant un ordinateur, vous vous connecterez sur la base de données contenant toutes les marques déposés, à chercher les termes qui composent votre idée de marque.
Bien vite, vous remarquerez que c'est déjà pris ou que votre nom possède une sylabbe de plus qu'une marque déjà déposée, bref, pas besoin de beaucoup de temps pour être très vite dégoûté !
Etape 2 - La recherche d'antériorité approfondie :
Vos recherches ont porté leurs fruits ? Félicitations, vous avez donc le droit de faire une recherche d'antériorité. Cette dernière, facturée pour "la modique somme" de 76€, elle vous permettra de savoir si votre marque ne présente pas de similitude avec des marques ou des noms de sociétés déjà existants.
Comment cette recherche est-elle faite ? C'est simple, le logiciel prend chaque groupe de trois lettres qui constituent votre nom et les teste avec l'outil de recherche interne de l'INPI.
Si un nom existe ou est phonétiquement semblable à celui que vous avez choisi, vous êtes bon pour repartir à zéro et à reprendre à l'étape 1.
Etape 3 - Le dépôt de la marque :
Une fois les étapes 1 et 2 effectués, vous avez enfin le droit de déposer votre chère et tendre marque fétiche (à force vous lui vouez un culte à cetet foutue marque :-D).
Pour ceci, rendez-vous au bureau des dépôts pour remplir votre dossier et le déposer.
N'oubliez surtout pas de l'accompagner d'un paiement de 225 € (pour chaque marque déposée dans trois classes d'application).
Voilà, votre marque eest enfin protégée pour 10 ans mais sachez que toute personne ou entreprise peut s'opposer au dépôt de votre marque dans un délai de 2 mosi à compter de sa parution au Bulletin Officiel. Passée cette date, c'est à l'entreprise de vous contacter et/ou de vous assigner en justice pour réfgler le litique qui l'oppose à vous.
Voilà, vous savez maintenant tout sur le dépôt d'une marque à l'INPI.
Personnellement, cela fait déjà quatre mois que l'on se casse la tête avec quelques amis pour une marque déstinée à un projet perso, mais vu les diffiultés et différentes barrières avant d'y arriver, ça peut donner de quoi se décourager.
Mais une fosi lamarque déposée et le délai de 2 moi passés, vous pouvez être tranquils puisqu'il sera vraiment étonnant que votre opposant vous assigne en justice (à part s'il ont les moyens et qu'ils ont du temps à perdre.
Sur ce,je vous souhaite bon courage si vous êtes dans les démarches.
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